DOMAINE DE LA GRANGE

JULIEN de ZELICOURT Jacques, "le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON.

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE

Déposée le 4 novembre 1981 par JULIEN de ZELICOURT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULIEN de ZELICOURT Jacques, "le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PLATON. - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE est expirée depuis le 4 novembre 1991.

JULIEN de ZELICOURT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VILLEROSE , DOMAINE DES VIEUX CEDRES , DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT